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Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents ou représentés : 11

Suite à la convocation en date du cinq décembre deux mille quatorze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le quinze décembre deux mille quatorze à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU, Maire.

Etaient Présents :
Mesdames CZENSZ Delphine, PARY Isabelle, PICHELIN Stéphanie, SEGUIN Véronique, VALLEE Coralie.
Messieurs BOULONNOIS Frédéric, BUTEZ Sylvain, FRAMBOURT Laurent, LASSALLE Fabrice, PADIEU Christophe, RODRUIGUES Rui Pédro.

Absents excusés :
Messieurs BOISSEAU Olivier, FELL Didier et MORAN Eric.

Absente non excusée :
Madame BARON Anne Marie.

Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article 2121-17 du C.G.C.T.

ORDRE DU JOUR:

  • Election du Secrétaire de Séance.
  • Approbation du procès verbal de la réunion du 13/10/2014.
  • Recensement de la population 2015 :
    • Désignation d’un Coordinateur Communal.
    • Création de deux postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération de ces deux agents. (non titulaires)
    • Fixation du forfait « formation » et du forfait « déplacement » des deux agents recenseurs. (non titulaires)
  • Prévention aux inondations : demande de subvention au CCDL.
  • Modification du règlement intérieur de la Garderie Périscolaire : article 1 et 6
  • Questions diverses.

MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR :

  • Contrat d’assurance pour le véhicule KANGOO.

Compte-rendu-du-15-12-2014

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