Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents ou représentés : 9

Suite à la convocation en date du quatre avril deux mil seize, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le onze avril deux mil seize à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU; Maire.

Etaient Présents :

Mesdames BARON Anne-Marie, PICHELIN Stéphanie, SEGUIN Véronique, Messieurs BUTEZ Sylvain, FELL Didier, FRAMBOURT Laurent, MORAN Eric, PADIEU Christophe.

Absente excusée et représentée :

Madame VALLEE Coralie.

Absents non excusés :

Mesdames CZENSZ Delphine, PARY Isabelle, Messieurs BOULONNOIS Frédéric, RODRUIGUES Pedro.

Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article 2121-17 du C.G.C.T.

ORDRE DU JOUR:

• Election du Secrétaire de Séance
• Approbation du procès verbal de la réunion du 17/03/2016.
• Budget assainissement :

1. Approbation du compte administratif 2015.
2. Approbation du compte de gestion 2015
3. Affectation du résultat 2016 et vote du budget primitif 2015.

• Budget eau :

1. Bilan d’étude d’un nouveau puits.
2. Approbation du compte administratif 2015
3. Approbation du compte de gestion 2015
4. Affectation du résultat 2015 et vote du budget primitif 2016

• CCPVA :

1. Transfert de compétence en communications électroniques

• Questions diverses :

CM 11 avril 2016