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Compte-rendus

Compte rendu du conseil municipal du 17/06

Veuillez trouver ci-dessous le compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2024, sous toute réserve d’approbation lors du prochain conseil municipal. ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 avril 2024 * ADICA : convention Assistance à Maîtrise d’Ouvrage rénovation école maternelle * Forfait communal...

Procès verbal du conseil municipal du 08 avril

ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 février 2024 * Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2023 * Affectation du résultat de l’exercice au Budget Primitif 2024 * Vote du Budget Primitif 2024 * Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 * Associations : demandes de...

Procès verbal du conseil municipal du 19/02

ORDRE DU JOUR: * Approbation du procès-verbal de la réunion du 4 décembre 2023 * Arrêt de la cartographie communale des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables * Convention Compte Financier Unique * Convention de rétrocession futur lotissement * Bail local cabinet infirmier * Prime pouvoir d’achat exceptionnelle * Questions diverses Je vous invite à...
 

Compte rendu du conseil municipal du 04/12/2023

ORDRE DU JOUR: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 octobre 2023 * Budget : décision modificative ou virement de crédit par autorisation (délégation au Maire) * Demandes de subvention DETR : défense incendie * Demandes de subvention API : défense incendie (actualisation des devis) * Personnel : Protection Sociale...

Procès verbal du 9 octobre 2023

Veuillez trouver dans cet article le procès verbal du 9 octobre 2023 dont l’ordre du jour était le suivant: * Election du Secrétaire de Séance * Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 juin 2023 * Budget : décisions modificatives * Demande de subvention « Répartition du produit des amendes de police » * Panneaux photovoltaïques : zones d’accélération...