Nombre de conseillers en exercice : 13 Présents ou représentés : 11
Suite à la convocation en date du six avril deux mil seize, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le dix-huit avril deux mil seize à vingt heures et deux minutes, sous la présidence de Monsieur Christophe PADIEU; Maire.
Etaient Présents :
Mesdames BARON Anne-Marie, PICHELIN Stéphanie, SEGUIN Véronique, VALLEE Coralie. Messieurs FELL Didier, FRAMBOURT Laurent, MORAN Eric, PADIEU Christophe, BOULONNOIS Frédéric, RODRUIGUES Rui Pédro.
Absent excusé et représenté:
Monsieur BUTEZ Sylvain
Absente excusée:
Madame CZENSZ Delphine
Absent non excusé :
Madame PARY Isabelle
Formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement en exécution de l’article 2121-17 du C.G.C.T.
ORDRE DU JOUR:
* Election du Secrétaire de Séance.
* Approbation du procès verbal de la réunion du 11/04/2016.
* Budget communal 2015 :
– Approbation du compte administratif 2015.
– Approbation du compte de gestion 2015.
– Affectation du résultat 2016 et vote du budget primitif 2015.
* Vote des 4 taxes.
* Transfert de compétence en matière de PLUI.
* Subventions aux associations.
* Tarif de la sortie du mercredi Ados.
* Remboursement des frais de déplacement des agents.
* Questions diverses :