Archive
Articles contenant le mot-clef ‘compte-rendu’
2015
Nombre de conseillers en exercice : 15Présents ou représentés : 10 Suite à la convocation en date du onze septembre deux mil quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le dix-huit septembre deux mil quinze à vingt heures, sous la...
2015
Nombre de conseillers en exercice : 14Présents ou représentés : 10 Suite à la convocation en date du vingt-quatre juillet deux mil quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le trois août deux mil quinze à vingt heures, sous la...
2015
Nombre de conseillers en exercice : 14Présents ou représentés : 12 Suite à la convocation en date du vingt-six juin deux mil quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le six juillet deux mil quinze à vingt heures, sous la...
2015, ALSH, assainissement, compte-rendu, convention, enfouissement, foot, horaire, périscolaire, subvention, tarif, urbanisme, USEDA
2015
Nombre de conseillers en exercice : 15Présents ou représentés : 13 Suite à la convocation en date du trente mars deux mil quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le sept avril deux mil quinze à vingt heures sept minutes, sous...
2015
Nombre de conseillers en exercice : 15Présents ou représentés : 14 Suite à la convocation en date du seize mars deux mil quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le vingt-trois mars deux mil quinze à vingt heures, sous la...