Archive
Articles contenant le mot-clef ‘conseil municipal’
2019
Découvrez le compte rendu du conseil dont voici l’ordre du jour; Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 juin 2019 CCRV: Avis des Communes du PLUi CCRV: Demande du Fonds de Concours Scol’Tus: participation de la commune pour la rentrée 2019/2020...
Actualités
Voici une convocation au Conseil Municipal pour le lundi 8 octobre à 20h. Ci-joint l’ordre du jour sur la convocation au format pdf ci dessous. Convocation CM
2018, Actualités
La réunion de conseil initialement prévue le 9 avril 2018 n’a pas eu lieu car le quorum n’était pas atteint et a donc été reportée au 12 avril 2018. Suite à la convocation en date du dix avril deux mille dix-huit, les membres du Conseil Municipal de la commune de...
2016
Nombre de conseillers en exercice : 13 Présents ou représentés : 11Suite à la convocation en date du six avril deux mil seize, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le dix-huit avril deux mil seize à vingt heures et deux...
2016
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents ou représentés : 9Suite à la convocation en date du quatre avril deux mil seize, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le onze avril deux mil seize à vingt heures, sous la présidence de...