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Articles contenant le mot-clef ‘convention’
2015
Nombre de conseillers en exercice : 14Présents ou représentés : 10 Suite à la convocation en date du vingt-quatre juillet deux mil quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le trois août deux mil quinze à vingt heures, sous la...
2015
Nombre de conseillers en exercice : 14Présents ou représentés : 12 Suite à la convocation en date du vingt-six juin deux mil quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le six juillet deux mil quinze à vingt heures, sous la...
2015, ALSH, assainissement, compte-rendu, convention, enfouissement, foot, horaire, périscolaire, subvention, tarif, urbanisme, USEDA