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Articles contenant le mot-clef ‘subvention’
2015
Nombre de conseillers en exercice : 14Présents ou représentés : 12 Suite à la convocation en date du vingt-six juin deux mil quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le six juillet deux mil quinze à vingt heures, sous la...
2015, ALSH, assainissement, compte-rendu, convention, enfouissement, foot, horaire, périscolaire, subvention, tarif, urbanisme, USEDA
2015
Nombre de conseillers en exercice : 15Présents ou représentés : 14 Suite à la convocation en date du seize mars deux mil quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le vingt-trois mars deux mil quinze à vingt heures, sous la...
2015
Nombre de conseillers en exercice : 15Présents ou représentés : 14Suite à la convocation en date du neuf février deux mille quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le seize février deux mille quinze à vingt heures, sous la...
2014
Nombre de conseillers en exercice : 15Présents ou représentés : 11 Suite à la convocation en date du cinq décembre deux mille quatorze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le quinze décembre deux mille quatorze à vingt heures, sous...
2014
Nombre de conseillers en exercice : 15Présents ou représentés : 14Suite à la convocation en date du cinq septembre deux mille quatorze, les membres du Conseil Municipal de la commune de PERNANT se sont réunis le quinze septembre deux mille quatorze à vingt heures et...